Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Bruno Croizé-Pourcelet, Agissant pour le compte de la société "Sismeek" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3861993
Date de dépôt :
27/09/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
27/09/2021
Marque figurative de Bruno Croizé-Pourcelet

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 27 septembre 2011 par Bruno Croizé-Pourcelet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-42 du 21 octobre 2011.

Le déposant est Bruno Croizé-Pourcelet, Agissant pour le compte de la société "Sismeek" en cours de formation domicilié(e) 78 Boulevard Maurice Barrès - 92200 - Neuilly sur Seine - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bruno Croizé-Pourcelet domicilié(e) 78 Boulevard Maurice Barrès - 92200 - Neuilly sur Seine - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3861993.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 27 septembre 2021.

Bruno Croizé-Pourcelet a également déposé les autres marques suivantes : SISMEEK , , sismeek


Bruno Croizé-Pourcelet, Agissant pour le compte de la société "Sismeek" en cours de formation - 78 Boulevard Maurice Barrès - 92200 - Neuilly sur Seine - France


Bruno Croizé-Pourcelet - 78 Boulevard Maurice Barrès - 92200 - Neuilly sur Seine - France


Publication - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-42

Enregistrement sans modification - Publication le 20 janv. 2012 au BOPI 2012-03

Inscription le 30 mai 2013 - Immatriculation de societé n°601881 - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-05-30

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; Monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.